En cette période difficile pour notre économie en général et pour notre filière vinicole en particulier, due à la contraction du commerce international et amplifiée, au cours de l’année 2020, par la pandémie Covid-19, de nombreuses exploitations risquent, au cours des mois prochains, de se trouver dans une situation de vulnérabilité extrême.

Nous rappelons, dans ce sens, les articles parus dans l’Union girondine sur ce sujet difficile et qu’il conviendrait de relire (voir les numéros de février et avril 2020). Notre propos, aujourd’hui, est de traiter d’un sujet connexe dans le cadre de la réflexion que doit avoir un vigneron, dans cette situation de vulnérabilité, de savoir repenser son périmètre d’exploitation, surtout lorsque celui-ci se trouve être titulaire de plusieurs baux ruraux (à ferme ou à métayage) quelle que soit leur durée.

En effet, nombreux pensent que la réduction de surface d’exploitation est une solution économique pour passer le cap de la ou des difficultés. Nous laissons l’analyse économique et financière à nos amis des chiffres.

Intéressons-nous aux conditions juridiques de cessation d’exploitation partielle quand celle-ci est organisée notamment par voie de bail rural. En un mot, il est question de la résiliation de ce dernier en cours d’exécution, rappelant ici qu’au terme dudit bail, le preneur peut re- noncer à son renouvellement en notifiant au bailleur cette volonté par voie d’acte huissier ou lettre RAR (en recommandé avec accusé de réception) dix-huit mois avant la date d’expiration, sans que celui-ci ne puisse s’y opposer.

Rappelons à ce stade, que le statut du fermage qui régit notre sujet est d’ordre public et que les règles énoncées ci-après s’appliquent par exclusion de toutes autres conventions qui seront déclarées réputées non écrites et de nul effet. Nous nous plaçons bien évidemment dans l’hypothèse où l’initiative de la demande de résiliation émane du preneur (personne physique ou personne morale) titulaire du droit au bail.

Il s’agit plus précisément de voir à quelles conditions la rupture du bail à l’initiative du preneur peut être acceptée par le bailleur (1) et, à défaut, lui être imposée (2).

1. La résiliation amiable, fruit de l’accord des deux parties

Suivant l’adage bien connu des juristes, qui rappelle au passage les origines rurales de notre Droit civil : « On lie les hommes par la parole comme les bœufs par les cornes ». Or une fois la parole donnée, c’est-à-dire le contrat de fermage conclu, le preneur ne peut plus se délier de ses engagements sans l’accord de son bailleur. A contrario, si les deux parties s’entendent pour résilier le bail sans attendre son terme, elles en sont parfaitement libres, à une double condition, à savoir :

– l’interdiction au moment de la conclusion du bail, d’organiser contractuellement la future « éventuelle » résiliation ;

– la formalisation écrite (protocole de résiliation) du consentement réciproque des par- ties et de la volonté du preneur de renoncer à ses prérogatives légales.

Dès lors, le bailleur n’est pas tenu de délivrer au preneur un congé dans les formes et délais impartis par le statut (acte d’huissier motivé obligatoire et dix-huit mois avant la fin du bail), mais il est conseillé de formaliser la résiliation par un protocole de sortie.

Dans le cadre de ce protocole, devront être réglés les sujets relatifs aux impenses (dépenses réalisées) et améliorations du fonds apportées par le preneur pouvant ouvrir droit à ce qu’il est de coutume d’appeler « l’Indemnité au preneur sortant », à condition que celles-ci et pour certaines aient été autorisées expressément par le bailleur.

Mais que se passe-t-il lorsque le bailleur refuse la résiliation ?

2. La résiliation judiciaire à l’initiative du seul preneur

Si les motifs de résiliation du bail à l’initiative du bailleur sont bien connus, les possibi- lités de résiliation à l’initiative du preneur le sont moins. Ils existent pourtant : ils trouvent leur source, soit dans la législation rurale (2.1), soit dans d’autres branches du droit que sont le Droit civil et le Droit des entreprises en difficultés (2.2).

2.1 – Les motifs de résiliation prévus par le Code rural

Le statut du bail rural étant d’ordre public, le législateur a organisé de façon restrictive les motifs de résiliation du bail à l’initiative du preneur .

Ces motifs sont exclusivement les suivants :

• L’incapacité au travail grave et dont la durée est supérieure à deux ans du preneur ou de l’un des membres de sa famille indispensable à « la ferme » (terme employé par le Code Rural et de la Pêche Maritime) ;

• Le décès d’un ou de plusieurs membres de la famille du preneur indispensables au travail de la ferme ;

• L’acquisition d’une ferme qu’il doit exploiter lui-même ;

• Le refus d’autorisation d’exploiter opposé par l’autorité administrative (le Préfet) obligeant le preneur à mettre la structure de son exploitation en conformité avec les dispositions du schéma directeur régional des exploitations agricoles.

Dans tous ces cas, si la fin de l’année culturale est postérieure à neuf mois au moins de l’événement qui cause la résiliation, celle-ci peut, au choix du locataire, prendre effet soit à la fin de l’année culturale en cours, soit à la fin de l’année culturale suivante. Dans le cas contraire, la résiliation ne prendra effet qu’à la fin de l’année culturale suivante.

En outre, le preneur qui atteint l’âge de la retraite retenue en matière d’assurance vieillesse des exploitants agricoles peut, par dérogation aux dispositions imposant à neuf ans la durée du bail rural, résilier le bail à la fin de l’une de ces périodes annuelles suivant la date à laquelle il aura atteint l’âge requis.

Dans ce cas, le preneur doit notifier sa décision (lettre RAR ou acte d’huissier) au bailleur au moins douze mois à l’avance. Dès lors, tout autre motif et notamment économique ou financier, avéré ou imminent, ne pourra être reçu par le bailleur ou par le juge si d’aventure le preneur souhaitait voir trancher ce sujet par la voie judiciaire.

Or, la difficulté que nous percevons est celle du preneur qui veut justement résilier le bail pour des raisons économiques, mais qui se trouve confronté à un bailleur qui n’a pas, de son côté, la solution de repli, consistant soit à exploiter lui-même (peu probable), soit à trouver un nouveau preneur dans les mêmes conditions financières et qualitatives, les autres opérateurs ayant une forte propension à réduire également la « voilure ».

La question est alors de savoir si, dans cette circonstance précise, le preneur peut obtenir la résiliation de son bail en prenant appui sur des techniques juridiques qui ne relèvent pas de la législation rurale propre- ment dite.

2.2 – La résiliation pour difficultés économiques

Tout d’abord, on doit se demander si le preneur peut arguer de difficultés économiques inédites nécessitant une révision du bail qui, si elle n’est pas acceptée par le bailleur, entraînerait sa résiliation. La technique dite de l’imprévision a en effet été introduite en Droit civil à l’occasion d’une vaste réforme du droit des obligations intervenue en 2016.

L’article 1195 du Code civil dispose ainsi que :

« Si un changement de circonstances im- prévisible lors de la conclusion du contrat rend l’exécution excessivement onéreuse pour une partie qui n’avait pas accepté d’en assumer le risque, celle-ci peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant. Elle continue à exécuter ses obligations du- rant la renégociation. En cas de refus ou d’échec de la renégo- ciation, les parties peuvent convenir de la résolution du contrat, à la date et aux condi- tions qu’elles déterminent, ou demander d’un commun accord au juge de procéder à son adaptation. À défaut d’accord dans un délai raisonnable, le juge peut, à la demande d’une partie, réviser le contrat ou y mettre fin, à la date et aux conditions qu’il fixe ».

Le recours à l’imprévision risque toutefois d’être assez rare : d’une part, elle ne concerne pas les baux conclus avant le 1er octobre 2016 ou ceux qui, conclus après cette date, ont expressément prévu de l’exclure ; d’autre part, il est a priori impossible de la faire jouer toutes les fois qu’il s’agit de réviser le montant du fermage à des conditions déjà régies par le Code rural, et qui ne prévoient justement pas la résiliation du bail en cas d’échec de la révision du fermage.

Ensuite, si le preneur est confronté à des difficultés économiques qui ont justifié l’ouverture d’une procédure collective, le Droit des entreprises en difficulté permet-il d’obtenir la résiliation d’un bail devenu trop lourd à tant soit à exploiter lui-même (peu probable), soit à trouver un nouveau preneur dans les mêmes conditions financières et qualitatives, les autres opérateurs ayant une forte propension à réduire également la « voilure ».

La question est alors de savoir si, dans cette circonstance précise, le preneur peut obtenir la résiliation de son bail en prenant appui sur des techniques juridiques qui ne relèvent pas de la législation rurale proprement dite.

Même si elle est rarement mise en œuvre à l’initiative d’un preneur, cette possibilité existe. Que le preneur fasse l’objet d’une procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire , il peut en effet imposer à son bailleur la résiliation d’un bail, sous la réserve d’obtenir un avis favorable du mandataire judiciaire : pour l’obtenir, le preneur devra ainsi démontrer au mandataire judiciaire que la ré- siliation de tel bail contribuera à rééquilibrer la situation économique de son exploitation.

Une fois cet avis conforme obtenu et la résiliation notifiée au bailleur, il restera alors à solder les comptes entre les parties, le bailleur pouvant solliciter une indemnité pour rupture anticipée, et le preneur une créance pour améliorations.

En dehors de cette hypothèse, qui ne peut intervenir que si préalablement le preneur a sollicité l’ouverture d’une procédure collective, il apparaît donc que la résiliation d’un bail rural pour motif économique aboutira difficilement si le bailleur s’y oppose.

Devrait-on penser les choses différemment ?

Modification législative pour intégrer les difficultés économiques et financières avé- rées (quels critères retenir ?) parmi les motifs de résiliation du bail à l’initiative du preneur pour suivre ou anticiper les nouveaux modes économiques, réflexion de terrain à avoir entre les partenaires (bailleurs et preneurs) et les institutionnels, telles sont les pistes de réflexion que nous ouvrons.

> Alexandre BIENVENU et Philippe QUERON

Avocats au barreau de Bordeaux Membres de l’Association girondine des juristes du droit de la vigne et du vin

1. À l’exception de son décès (personne physique) qui n’est pas de son fait à de très rares exceptions, on en conviendra, entraînant la dévolution du bail à des conditions qui n’ont pas à être étudiées ici.

2. Il n’est pas faire référence à la liquidation judiciaire, mais il va de soi que la résiliation interviendra puisqu’une liquidation suppose la cessation de l’activité.

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La crise sanitaire de la COVID-19 a mis en lumière les difficultés sociales et psy- chologiques rencontrées par les personnes présentant des troubles de l’olfaction et de la gustation. Rappelons cependant que ceux-ci affectent environ 5 à 15 % de la population générale hors crise sanitaire et ont de multiples causes. L’impact de ces déficits peut toucher aussi bien la sphère personnelle que professionnelle. En effet, œnologues, sommeliers, cuisiniers, parfumeurs ou aroma- ticiens entre autres sont alors directement affectés dans l’exercice de leurs métiers.

Depuis le début de la crise, la filière se mobilise pour tenter d’aider et soutenir les professionnels touchés par ces problèmes. Pour exemple, l’enquête internationale lancée par l’UFOE (Œnologues de France) au printemps 2020 et ayant pour objectif de faire un état des lieux de ces problématiques.

L’Institut des Sciences de la Vigne et du Vin se mobilise aussi auprès de ses étudiants (licences, diplôme national d’œnologue, masters, diplômes universitaires, etc.) en leur proposant un protocole d’accompagnement et de récupération.

Avec le soutien de l’Université de Bordeaux et de ses services médicaux, l’objectif de l’équipe pédagogique de l’ISVV est, dans un premier temps, d’offrir une écoute à ses étudiants et de lever les tabous autour des troubles olfacto-gustatifs pour de futurs professionnels de la filière. Dans un deuxième temps, il s’agit d’aider l’étudiant à récupérer au plus vite et au mieux ses facultés utiles à son apprentissage et à son métier.

Ainsi grâce au protocole mis en place, l’étudiant est guidé dans les démarches et actions à mener. Par exemple, des consultations spécifiques comme celles proposées par le Dr Camille de Bonfils à la Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle permettent de poser un diagnostic personnalisé. Celui-ci s’appuie sur des tests olfacto-gustatifs reconnus, une évaluation de la mémoire et du ressenti sensoriel, couplés à un examen clinique. Il renseigne et rassure aussi l’étudiant sur ses capacités de récupération.

Car oui, une récupération est possible. L’équipe pédagogique a donc édité pour ses étudiants un livret d’entraînement qui complète les cours et les informations données sur la problématique des troubles sensoriels. Ce livret a pour objectif de guider et d’inciter l’étudiant à consacrer quelques minutes par jour à son entraînement. En ayant en tête qu’il n’est pas toujours évident de garder un état d’esprit positif quand on n’observe pas de progression régulière de son acuité olfactive. Ce document original propose des exercices variés pour limiter un effet de lassitude chez la personne impliquée dans cette démarche.

Répéter les expositions à des odorants

Les exercices proposés sont issus de l’expertise de l’ISVV dans l’apprentissage olfacto-gustatif, ainsi que de travaux scien- tifiques dans le milieu clinique et publiés par des équipes de recherche internationales. L’utilisation de ce livret a été validée par le médecin ORL collaborant à la mise en place du suivi des étudiants de l’ISVV. Les exercices reposent sur des expositions répétées à des odorants, à de l’imagerie mentale olfactive (capacité à imaginer mentalement les odeurs) et à des tâches associatives (cf. page suivante). À noter que ces exercices peuvent avoir des effets physiologiques, neurophysiologiques et cognitifs qui optimisent la récupération possible de l’acuité olfactive, mais ne sont en aucun cas une garantie d’un temps de récupération ou d’un taux de récupération.

En complément du livret, l’ISVV fournit à chacun des étudiants engagés dans ce pro- cessus de rééducation un kit olfactif, support de son entraînement quotidien. Celui-ci est composé de différentes huiles essentielles sélectionnées sur la base de travaux scientifiques spécifiques à ces problématiques. Les odorants sélectionnés sont évolutifs en fonction de la récupération de l’étudiant. Les kits réalisés par l’ISVV se présentent sous forme de stylos olfactifs (Sniffinsticks© Burghart) ou via l’utilisation du diffuseur portatif PtitSniff© (https://www.leptitsniff.paris). Ces outils reconnus dans le milieu de l’olfaction ont vocation à permettre une diffusion contrôlée et sécurisée des odorants.

L’équipe pédagogique organise un suivi mensuel des étudiants pour adapter au mieux l’entraînement proposé. Ce protocole de suivi se veut transférable et adaptable à toute personne de la filière, bien sûr les professionnels inscrits en formation à l’ISVV, mais aussi tout professionnel confronté à des difficultés olfactives récurrentes en lien ou non avec la COVID-19. C’est pourquoi l’ISVV met à disposition de tous son protocole sur son site internet : www. isvv.fr

> Sophie Tempère, Gilles De Revel et Laurence Geny-Denis

Unité de recherche Œnologie, Institut des Sciences de la Vigne et du Vin Université de Bordeaux/INRAE/IPB, 210, chemin de Leysotte 33882 Villenave d’Ornon cedexe

4 étapes à suivre si vous pensez avoir des troubles de l’olfaction

1 – L’observation de vos sens

Il n’est pas toujours aisé de bien différencier l’odorat et le goût, et donc d’observer un trouble possible d’un de ces deux systèmes sensoriels. Vous disposez cependant de certains outils dans votre quotidien pour réaliser un test olfactif ou gustatif simple et rapide. Vous pouvez, par exemple, utiliser des arômes alimentaires pour pâtisserie que l’on peut trouver en épiceries ou grandes surfaces.

Ces produits étant assez concentrés, une perte (aucune perception), une diminution de l’intensité aromatique perçue pour tous les arômes testés ou une distorsion de leurs qualités (perception déformée) vous aidera à identifier un possible trouble de l’olfaction.

2 – La consultation d’un médecin ORL spécialisé dans les troubles olfactifs

3 – L’entraînement quotidien à l’aide d’exercices (extrait du livret ISVV)

Il n’est pas toujours évident de garder un état d’esprit positif quand on n’observe pas régulièrement de progression de son acuité olfactive, mais n’oubliez pas que votre moral compte pour effectuer ces exercices dans les meilleures conditions possibles d’attention.

– Vous pouvez mobiliser quotidiennement votre capacité à imaginer les odeurs (création d’une hallucination olfactive sur commande). Pour bénéficier de cet entraînement, choisissez un moment de calme dans votre journée. La création d’une image mentale olfactive n’étant pas un exercice habituel, elle peut être aidée par le fait de fermer les yeux. Choisissez une odeur dont le souvenir vous semble vivace dans votre mémoire. Vous pouvez noter sur un carnet de suivi l’intensité de l’odeur imaginée (sur une échelle de 0 (pas d’odeur perçue) à 4 (forte) et la facilité à réaliser cette tâche (sur une échelle de 1 (très facile) à 4 (très difficile), ainsi que l’évolution de vos performances au cours du temps.

– Vous pouvez effectuer un entraînement par des expositions répétées à des odeurs. Pour bénéficier de cet entraînement, choisissez un moment de calme et sentez une série de quatre huiles essentielles (flairez lentement et profondément pendant environ 30 secondes chaque huile essentielle et observez une pause de 30 secondes entre chacune d’elles). Vous pouvez choisir de diluer ou non ces huiles essentielles pour augmenter ou diminuer en fonction de l’évolution de votre acuité.

Chaque jour, notez l’intensité perçue pour chaque huile essentielle (sur une échelle de 0 (pas d’odeur perçue) à 4 (forte) ainsi que votre perception hédonique pour chaque odeur (sur une échelle de 1 (désagréable) à 5 (agréable). Observez l’évolution quotidienne de vos performances.

Lors du premier mois d’entraînement, vous pouvez lire le nom de chaque huile essentielle avant de sentir celle-ci. En effet, l’association exposition/descripteur peut faciliter le retour en mémoire de l’odeur correspondante. De plus, afin d’augmenter votre attention, vous pouvez vous concentrer sur les souvenirs ou images liés à cette odeur avant la perte ou la diminution de votre odorat.

Pour les deux mois suivants, effectuez cet exercice à l’aveugle en piochant au hasard les flacons d’huile essentielle rendus anonyme.

– Vous pouvez vous appliquer à prêter une attention particulière aux odeurs ou aux souvenirs olfactifs associés aux

gestes du quotidien. Cela vous permettra d’avoir des repères sur l’évolution de votre acuité.

Le protocole complet est disponible sur le site de l’ISVV : www.isvv.fr

Pour tout renseignement complémen- taire, contactez : isvv-C19@u-bordeaux.fr

4 – Un suivi de l’évolution de votre acuité par votre médecin ORL référent

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2020 aura bien été une année à nulle autre pareille pour Ingrid Gancel et Grégory Goi- rand : en quelques mois, leur exploitation viticole, dans le Médoc, a frôlé la faillite avant d’être sauvée in extremis par un financement participatif. Quelque 130 associés de Terra Hominis se sont mobilisés en urgence pour racheter 3,70 hectares au couple de viticulteurs. Et lui apporter ainsi la trésorerie nécessaire pour se remettre à flot. Un sauvetage quasiment inespéré, qui doit autant sa réussite à l’esprit battant de la famille Gancel-Goirand qu’à l’engagement de Terra Hominis, sans compter la formidable chaîne de solidarité venue les soutenir.

« Tout est allé très vite », se rappelle Grégory Goirand. Fin 2019, le couple réfléchit encore à un agrandissement de ses installations. « En septembre 2019, la banque était prête à nous aider dans nos projets. En février 2020, on n’avait même plus accès à nos comptes pour manger », résume le viticulteur. À la veille du premier confinement, leur agence bancaire opère un changement radical de position, en leur sommant de régler les emprunts qui courent.

Faire face aux coups durs

C’est le début d’une longue série de démêlés bancaires. Il faut se résoudre à hypothéquer la maison. « Du jour au lendemain, on s’est dit qu’on allait se retrouver à la rue », poursuit Grégory Goirand. La situation est tellement intenable qu’Ingrid cache parfois à son conjoint les derniers revers qui s’accumulent : nouvelles lettres, opérations bloquées, et pour finir, la vente du vignoble, présentée comme la seule issue.

Vendre ? Impossible pour Grégory Goirand, quatrième génération de la famille à avoir la vigne dans le sang. Impossible également pour Ingrid Gancel, qui devrait dans ce cas licencier sa fille Éva. Et surtout, les prix proposés sont moitié moins cher que la moyenne (50 000 euros l’hectare en appellation Médoc en 2019, selon les chiffres de la DRAAF).

À Prignac-en-Médoc, Ingrid Gancel et Grégory Goirand ont pourtant l’habitude de tenir tête face aux coups durs. Installés ensemble en 1999 avec 1,80 hectare, le couple travaille désormais 21 hectares, dont 60 % en fermage. Ils réalisent en famille plusieurs cuvées du Château Saint-Grégoire (SCEA Hontane) et du Château Rose Victoria. « Ce sont des bosseurs », dit d’eux Ludovic Aventin, à Terra Hominis. Et des viticulteurs attachés à leur exploitation, au point de remuer ciel et terre quand il faut la défendre. Déjà, en 2012, le couple avait quitté la coopérative Uni-Médoc pour créer sa propre CUMA (coopérative d’utilisation de matériel agricole) de vinification, une première dans le Médoc. Une CUMA volontairement restreinte à l’échelle familiale, qui a permis à la SCEA de maîtriser la vinification de ses vins, avec l’appui fidèle de l’œnologue Julien Maillet.

Solidarité spontanée

Quand la banque a tiré son coup de semonce en février 2020, il a fallu redoubler d’énergie et d’obstination pour faire front. Ingrid Gancel ne compte plus les gestes spontanés de solidarité du monde du vin. Du négoce d’abord. « On peut les critiquer mais ils nous ont bien aidés. » Quand il manquait un peu d’argent pour la mise en bouteille et que la banque refusait toute avance en période de confinement, leur courtière, aux Grands Chais de France, n’a pas hésité à signer un bordereau de vente pour débloquer la situation. Il y a eu aussi tous les fournisseurs, qui ont continué à livrer malgré les échéances. L’ami graphiste qui a offert les étiquettes. L’œnologue, Julien Maillet, qui a transformé ses factures en avoir. L’ODG du Médoc, également à l’écoute, qui a étalé les paiements liés à l’habilitation. À tous ceux-là, il faut ajouter le distributeur régulier (l’Entrepôt à Cissac-Médoc), l’autre agence bancaire prête à suivre l’exploitation, et tous les clients qui ont su glisser un mot de soutien au couple. Malgré tout, le Château Saint-Grégoire a dû se résoudre à vendre 17 ares.

C’est un client venu de l’Aveyron qui évoque un jour Terra Hominis. « Vendre sa terre, c’est encore tabou pour un agriculteur, redit Ingrid Gancel. Mais là, il y avait une vraie notion d’entraide ». Société à mission, Terra Hominis est loin des montages à but financier. Elle propose au contraire à des particu- liers d’acheter en copropriété des parts dans des vignobles indépendants, avec l’objectif éthique de les soutenir. La mise d’entrée commence à 1 300 euros la part, pour une rétribution en bouteilles. Mais attention, pré- cise Ludovic Aventin, fondateur de Terra Hominis, les associés doivent d’abord être moti- vés par l’aspect humain, et non par le produit fini, pour couper court à toute spéculation.

« Et là aussi, reprend Grégory Goirand, c’est allé très vite. » En une dizaine de jours, un membre du comité éthique de Terra Hominis rencontre la famille. Une dizaine de jours encore après, c’est Ludovic Aventin qui s’assied derrière le comptoir de la salle de dégustation. Un mois après, avant l’été 2020, la mo-bilisation des associés pour acheter plus de 3 hectares était bouclée.

Le sauvetage du Château Saint-Grégoire reste exceptionnel, tient à signaler Ludovic Aventin. « Nous faisons normalement un travail de préparation plus long. Dans le cas d’Ingrid et Grégory, il y avait urgence, le banquier les avait tout simplement plantés. »

Créée en 2011, Terra Hominis a réalisé vingt-neuf projets de vignoble en copropriété dans seize domaines, principalement en Occitanie. Le montage juridique (une société civile immobilière puis un bail accordé au vigneron) est volontairement simple, pour privilégier l’esprit convivial qui démarque la société, à l’origine fondée entre copains rugbymans. La société n’en est pas moins soutenue par la Safer et le cabinet d’expertise comptable Cerfrance, pour ficeler ses projets de financement participatif.

Après deux domaines en Côtes de Bourg et en Cadillac Côtes-de-Bordeaux, le Châ- teau Saint-Grégoire fait partie des premiers vignobles en copropriété de Terra Hominis dans le Bordelais. Forte de 2 400 associés, la société compte faire mieux, convaincue que l’avenir de l’appellation passera par le renou- veau des petites exploitations. En attendant, le réseau Terra Hominis et ses acheteurs exigeants mais bienveillants ont donné un nouveau souffle au domaine de Prignac-en-Médoc. De 30 000 bouteilles produites à l’année, le château vise désormais les 50 000, avec de nouvelles cuvées vendues à prix préféren- tiel aux associés. « On monte en gamme et on valorise mieux notre vin », se réjouit Ingrid Gancel.

L’exploitation est toujours sous mandat ad hoc, une procédure de conciliation, pour remettre à plat sa situation bancaire. Cela n’empêche pas Ingrid Gancel et Grégory Goirand d’avancer à grand pas dans leurs projets : la construction d’un bâtiment complémentaire, de gîtes et un autre achat en copropriété. Les viticulteurs souhaiteraient acquérir deux hectares voisins, toujours avec Terra Hominis. « Il y a déjà eu une offre d’achat à 21 000 euros l’hectare. Avec Terra Hominis, nous allons essayer de nous posi- tionner autour de 40 000 euros. Si on ne l’emporte pas, ça obligera quand même à monter le prix de vente. »

> Audrey Marret

Des difficultés financières ? Bénéficiez de l’opération Agir Vite

La Chambre d’agriculture de la Gironde a mis en place l’opération Agir Vite, un dis- positif destiné aux exploitants fragilisés.

• Pourquoi ?

Pour anticiper les conséquences de la crise sur son exploitation. Dans le contexte économique actuel, il est plus que nécessaire de prendre les devants pour ne pas subir les événements ou du moins le moins possible.

• C’est quoi ?

1. Un point de situation avec un conseiller de la Chambre d’agriculture

La Chambre d’agriculture propose aux exploitants volontaires de faire un premier point de situation avec un conseiller.

2. Un rendez-vous avec un professionnel du droit

Selon les conclusions de ce diagnostic partagé, un rendez-vous gratuit et confidentiel peut être proposé avec un professionnel du droit. Ce rendez-vous doit permettre d’évaluer l’intérêt de chercher des solutions de règlement des dettes dans le cadre d’une démarche à l’amiable ou d’un mandat ad hoc.

• Comment ?

Cette démarche avec des professionnels rodés à la négociation avec les créanciers dans le cadre du droit est totalement confidentielle. L’exploitant garde la maîtrise de la démarche de recherche d’un accord avec les créanciers choisis.

Le plan d’actions est élaboré à partir d’un état des lieux approfondi de la situation financière de l’exploitation. Il apportera les éléments de confiance dans la conclusion d’un accord avec les créanciers, avec pour objectif de faciliter la poursuite de l’activité.

Tout au long des démarches, les conseillers de la Chambre d’agriculture ont un rôle de facilitateurs auprès des exploitants en lien avec les partenaires (expert-comptable, mandataire…).

• Contact : Pour être mis en rapport avec un conseiller de la Chambre d’agriculture, contactez le pôle entreprises au 05 56 79 64 14 ou service.entreprises@ gironde.chambagri.fr

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Stéphane Donze, vous avez été réélu président des Côtes de Bourg le 8 sep- tembre 2020, quelle évolution avez-vous apportée à ce nouveau mandat ?

Nous avons modifié notre mode de représentativité. Avant, nous avions une élection de délégués, lesquels élisaient le conseil d’administration, lequel élisait ensuite le président. Là, nous avons mis en place un scrutin qui fait que les viticulteurs élisent directement les membres du conseil d’administration. Autre nouveauté, nous avons élargi le nombre d’élus au conseil d’administration, passant de 21 à 25 membres, auxquels s’ajoutent de droit les représentants de la coopération : Alliance Bourg, Tutiac, les Caves du Bourgeais et les Châteaux solidaires.

En quoi un changement de représentativité change la philosophie des Côtes de Bourg ?

Nous avons proposé des postes aux jeunes, sous la forme d’administrateurs stagiaires, de façon à ce qu’ils connaissent mieux les rouages. C’est une volonté de les intégrer et de les responsabiliser. Nous avons aussi ouvert nos commissions de travail. Cela a fait rentrer des jeunes que l’on ne voyait pas avant, et qui se sont impliqués dès le départ dans le travail des commissions.

Cette régénérescence modifie-t-elle la façon de travailler du syndicat ?

Nous avons la chance à Bourg d’avoir un important noyau de jeunes viticulteurs. Nous sommes aussi une appellation sur 3 400 hectares d’un seul tenant, avec environ 280 acteurs (dont 82 coopérateurs). Nous avons aussi l’avantage d’être une appellation très regroupée. Nous sommes situés dans un périmètre de 15 kilomètres. Donc on se connaît tous. Se connaître est une chose, avancer en cohésion en est une autre. Comment travaillez-vous cette cohésion ?

Par l’action et par le travail. Nous étions la première AOC du Bordelais à nous rendre en Chine. Ce modèle de partir en groupe, nous l’avions initié la première fois avec un stand de 12 m2. Nous avons connu des péripéties : imaginez, un groupe qui part en Asie quand certains viticulteurs n’étaient encore jamais allés à Paris… Être en Chine, être hors secteur, cela crée des liens et une meilleure osmose entre vignerons.

Quels sont les autres éléments d’unité des Côtes de Bourg ?

Nous avons un cépage qui nous réunit de plus en plus : le malbec. Et ce n’est pas un cépage accessoire. Aujourd’hui, il couvre 350 hectares, soit 10 % de l’appellation. C’est un élément d’unité sur le plan   technique. C’est un travail de longue haleine que nous avons mené. En collaboration avec les pépinières Mercier, nous avons engagé une large sélection de clones. Nous avons réalisé des microvinifications pour les retenir. Aujourd’hui, nous avons arrêté notre choix sur deux clones : l’un des côtes de Bourg et l’autre d’Argentine.

L’atout du Malbec est qu’il résiste très bien au changement climatique. Et il a le mérite de nous donner une visibilité à l’échelle internationale. Dans de nombreux pays du monde, on communique à travers le cépage et non le terroir. Avec le malbec en Côtes de Bourg, nous pouvons faire les deux. C’est un incroyable atout dans la communication.

L’image des Côtes de Bourg est d’être un peu un village gaulois qui n’a peur de rien.

C’est vrai que nous avons l’habitude de faire par nous-même, d’être réactifs, parfois plus qu’ailleurs. Sans doute notre proximité, le fait de se connaître et de savoir où sont les atouts ou les problèmes joue aussi. Toute cette imbrication de relationnel, cette impli- cation humaine permet de se connaître et de se faire confiance.

On a beaucoup mené notre barque tout seul : sur le GDON, sur la certification HVE pour tous en 2025, sur le choix de prospecter en Asie les premiers. Nous sommes indépendants, et nous souhaitons le rester. Mais nous voulons travaillons sur les projets en synergie avec l’interprofession. Et sur ce point, les choses changent. Aujourd’hui, nous avons des visites des services de l’interprofession, ce qui n’arrivait que rarement.

« Nous avons l’habitude de faire par nous-mêmes et d’être réactifs » 

Comment se renouveler pour faire vivre l’appellation dans la durée et dans la crise que nous traversons ?

C’est un travail au long cours et c’est exactement ce que nous avons engagé. Au sortir du premier confinement, nous en sommes arrivés à la conclusion qu’il fallait repenser notre stratégie. Nous étions dans une année difficile, nous avons essayé de maintenir toutes nos opérations malgré une baisse de nos cofinancements. On s’est retroussé les manches et on a mis à plat tous les sujets qui devaient être abordés. Nous avons dégagé deux axes de travail avec deux commissions : une technique, et une autre sur la promotion. On s’est réuni tantôt en visioconférence, tantôt dans la grande salle en respectant les protocoles sanitaires. On faisait nos rencontres entre midi et deux, des commissions sandwich.

La commission technique fédère huit groupes de travail : le profil des vins, la commission dégustation, le GDON, la biodiversité (et le vivre ensemble), la HVE, les cépages (dont le malbec), les aléas climatiques (gel, grêle, Adelfa) et les vignes en friche.

La commission promotion fédère six groupes de travail : l’export, les relations avec la grande distribution ou le négoce, les événements, la boutique et l’espace de ré- ception, les relations presse, le digital et les réseaux sociaux.

Vous avez donc remis à plat vos axes de travail ?

Comment en être autrement ? Nous avons un espace de réception. Avec les mesures Covid, nous ne pouvons l’utiliser. Nous avions toute une politique d’accueil des croisiéristes : on nous parle de retour des bateaux au second semestre 2021 au mieux. Nous avons dû réagir. Nous avons renforcé notre vente en ligne et notre boutique multiplie par trois son chiffre d’affaires. Et nous allons réaliser un nouveau site internet pour 2021. Nous faisons preuve d’adaptabilité et nous sommes à l’affût de ce qui se passe autour de nous.

À l’affût ? C’est-à-dire ?

Prenons un exemple. Le CIVB travaille à la promotion des vins de Bordeaux. Nous sommes inscrits dans cette démarche avec les Côtes de Bourg. Mais nous ne pourrons pas pour autant adhérer à tous les projets de l’interprofession. Comme nous avons mené notre réflexion de notre côté, nous sommes plus à même de définir ce qui paraît plus opportun pour notre appellation et nos viticulteurs. Et notre réflexion menée en amont est un atout dans notre réactivité pour aborder les opportunités.

Comment accompagnez-vous aujourd’hui les vignerons en difficulté ?

Nous relayons beaucoup d’informations. Nous avons mis en place une permanence avec un avocat, à disposition de l’ensemble des exploitations de l’appellation. Nous sommes, avec Didier Gontier (directeur) à la disposition des vignerons. Et nous suivons de nombreuses réunions avec les services économies et études ou marketing du CIVB pour apporter de maximum d’information et de recul.

> Propos recueillis par Emmanuel Danielou

Côtes de Bourg

Superficie

Côtes de Bourg : 3 500 hectares 

Côtes de Bourg blanc : 45 hectares

Acteurs

280 viticulteurs (dont 82 coopérateurs)

Production

2020 : 150 000 hectolitres (44 hl/ha) La coopération assure 24 % du volume

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Cette année a débuté de manière contrastée sur les perspectives pour nos marchés à l’exportation. L’accord trouvé sur le Brexit fin décembre est une bonne nouvelle, il permet d’éviter l’application de droits de douanes qui auraient inéluctablement fait diminuer nos ventes sur ce marché historique des vins de Bordeaux, qui reste le quatrième en volume et en valeur.

Cette annonce a été contrebalancée par celle de l’élargissement à tous les vins et spiritueux de la taxation à 25 % annoncée par l’US trade à partir du 12 janvier, juste avant le changement de gouvernement aux États Unis.

Cette décision brutale laisse planer la menace de fortes pertes de parts de marché, sachant que les principaux concurrents des vins français (Espagne, Italie) ne seront pas taxés.

Et ces marchés une fois perdus seront par la suite très difficiles à reconquérir. La forte mobilisation de l’ensemble de la filière viticole française a permis d’obtenir des aides de l’État (accès au fonds de solidarité simplifié, aménagement du PGE…) que nous détaillons dans ce numéro, mais celles-ci ne compenseront pas les pertes qui peuvent être estimées à cent millions d’euros pour notre filière en 2021.

Dans ce contexte, la proposition de mise en place d’un moratoire sur les taxes par la Fédération Européenne des Vins à Origine (EFOW), soutenue par le gouvernement français et le Parlement européen, permettrait de sortir de cette impasse.

Il laisserait le temps nécessaire à la Commission européenne de négocier avec la nouvelle administration nord-américaine pour trouver une solution au conflit Boeing /Airbus, dont la viticulture est l’otage, en évitant l’effet couperet de la taxe sur nos exportations.

Le succès de cette démarche serait un signal fort et un encouragement pour notre profession dans cette période incertaine.

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Mois de Janvier 2021
établie le 18 janvier 2021 par les Courtiers Assermentés
membres de la Commission de constatation des cours de la Gironde et du Bergeracois

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