Réglementation Archives - Union Girondine des Vins de Bordeaux https://www.union-girondine.com/thematiques/reglementation/ La revue du vignoble de Bordeaux Tue, 31 Mar 2026 09:42:37 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.9.4 https://www.union-girondine.com/wp-content/uploads/2025/01/logo-type-photo-de-profil-RS-100x100.webp Réglementation Archives - Union Girondine des Vins de Bordeaux https://www.union-girondine.com/thematiques/reglementation/ 32 32 Transport du vin : des contrats types pour éviter les dérapages https://www.union-girondine.com/transport-vin-contrats-types-responsabilites/ Tue, 25 Nov 2025 15:55:48 +0000 https://www.union-girondine.com/?p=10754 Qu’elles se fassent sur palette, en conteneur ou en citerne, les opérations de transport du vin s’effectuent souvent sans contrat formel. Le Code des Transports prévoit des contrats types pour encadrer la responsabilité des acteurs et sécuriser le transport de vos vins. Le point sur les règles applicables.

The post Transport du vin : des contrats types pour éviter les dérapages appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> Qu’elles se fassent sur palette, en conteneur ou en citerne, les opérations de transport du vin s’effectuent souvent sans contrat formel. Le Code des Transports prévoit des contrats types pour encadrer la responsabilité des acteurs et sécuriser le transport de vos vins. Le point sur les règles applicables.

The post Transport du vin : des contrats types pour éviter les dérapages appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> Irrigation des vignes AOC de Bordeaux : la réglementation en vigueur https://www.union-girondine.com/irrigation-vignes-aoc-bordeaux-vignoble-reglementation-en-vigueur/ Thu, 30 Oct 2025 08:00:43 +0000 https://www.union-girondine.com/?p=10571 Le recours à l’irrigation des vignes dans le bordelais fait débat mais est-ce autorisé en AOC ? Le point sur la réglementation en vigueur pour les vignes AOC.

The post Irrigation des vignes AOC de Bordeaux : la réglementation en vigueur appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> Le recours à l’irrigation des vignes dans le bordelais fait débat mais est-ce autorisé en AOC ? Le point sur la réglementation en vigueur pour les vignes AOC.

The post Irrigation des vignes AOC de Bordeaux : la réglementation en vigueur appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> Gestion des autorisations de replantation de la vigne : où en est-on ? https://www.union-girondine.com/autorisations-replantation-vignes-evolution-regles/ Wed, 03 Sep 2025 10:30:31 +0000 https://www.union-girondine.com/?p=9812 À l’initiative des organisations professionnelles qui demandaient cette évolution depuis plusieurs années, la durée de validité des autorisations de replantation de la vigne devrait évoluer dans les prochains mois avec la future réglementation communautaire du  « paquet vin ». Voici un rappel des règles qui s’appliquent aujourd’hui et le descriptif de l’évolution à venir.

The post Gestion des autorisations de replantation de la vigne : où en est-on ? appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> À l’initiative des organisations professionnelles qui demandaient cette évolution depuis plusieurs années, la durée de validité des autorisations de replantation de la vigne devrait évoluer dans les prochains mois avec la future réglementation communautaire du  « paquet vin ». Voici un rappel des règles qui s’appliquent aujourd’hui et le descriptif de l’évolution à venir.

The post Gestion des autorisations de replantation de la vigne : où en est-on ? appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> Quelles précautions juridiques prendre pour exporter ses vins ? https://www.union-girondine.com/precautions-juridiques-exporter-vins/ Tue, 08 Jul 2025 07:37:23 +0000 https://www.union-girondine.com/?p=9656 Échanger des biens et des services à l’international sans s’appuyer sur une préparation minutieuse et sur un contrat bien rédigé mènera l’exportateur vers des difficultés d’ordre juridique. De ce fait, un certain nombre de précautions juridiques doivent être prises en compte pour exporter ses vins.

The post Quelles précautions juridiques prendre pour exporter ses vins ? appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> Échanger des biens et des services à l’international sans s’appuyer sur une préparation minutieuse et sur un contrat bien rédigé mènera l’exportateur vers des difficultés d’ordre juridique. De ce fait, un certain nombre de précautions juridiques doivent être prises en compte pour exporter ses vins.

The post Quelles précautions juridiques prendre pour exporter ses vins ? appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> FAQ sur le dispositif d’activité partielle longue durée « Rebond » https://www.union-girondine.com/faq-dispositif-rebond-activite-partielle-longue-duree-apld-r/ Mon, 09 Jun 2025 07:00:11 +0000 https://www.union-girondine.com/?p=9461 L’activité partielle longue durée « Rebond » (APLD-R) est un dispositif mis en place par la loi de finances pour 2025, dont les modalités sont précisées par un décret du 14 avril dernier. FAQ pour la mise en oeuvre de ce dispositif.

The post FAQ sur le dispositif d’activité partielle longue durée « Rebond » appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> L’activité partielle longue durée « Rebond » (APLD-R) est un dispositif mis en place par la loi de finances pour 2025, dont les modalités sont précisées par un décret du 14 avril dernier. FAQ pour la mise en oeuvre de ce dispositif.

The post FAQ sur le dispositif d’activité partielle longue durée « Rebond » appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> Nouvelles grilles des salaires et prix-faits pour la Gironde au 1er janvier 2026 https://www.union-girondine.com/nouvelles-grilles-salaires-prix-faits-gironde/ Wed, 05 Mar 2025 08:00:47 +0000 https://www.union-girondine.com/?p=8141 Suite à l’augmentation du SMIC au 1er janvier 2026 (décret du 17 décembre 2025), les deux premiers paliers de la grille nationale des salaires applicables sont modifiés. Cette augmentation impacte également les grilles des prix-faits applicables en Gironde (en Médoc et hors Médoc).

The post Nouvelles grilles des salaires et prix-faits pour la Gironde au 1er janvier 2026 appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]> Suite à l’augmentation du SMIC au 1er janvier 2026 (décret du 17 décembre 2025), les deux premiers paliers de la grille nationale des salaires applicables sont modifiés. Cette augmentation impacte également les grilles des prix-faits applicables en Gironde (en Médoc et hors Médoc).

The post Nouvelles grilles des salaires et prix-faits pour la Gironde au 1er janvier 2026 appeared first on Union Girondine des Vins de Bordeaux.

]]>